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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NOVANDIE
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HAMEAU DE LA REINE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HAMEAU DE LA REINE
NOVANDIE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1709119
Date de dépôt :
20/11/1991
Lieu de dépôt :
ST LO
Date d'expiration :
20/11/2011
HAMEAU DE LA REINE de NOVANDIE

Présentation de la marque HAMEAU DE LA REINE

Déposée le 20 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) NOVANDIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST LO), la marque française « HAMEAU DE LA REINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVANDIE domicilié(e) 19 rue de la République, 76150 MAROMME (dossier no 2202221) - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 603 051 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) (dossier no 2202221) - France.

La marque HAMEAU DE LA REINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1709119.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HAMEAU DE LA REINE est expirée depuis le 20 novembre 2011.

NOVANDIE a également déposé les autres marques suivantes : FRIGOLATORS , MOUTCHACHOS , GOLDEN AGE , ICI OU LA , PAUSE COMPLICE , NACRE DE LAIT , GET UP , LE PETIT POUCET , MILLIAR , N NOVANDIE


NOVANDIE Société Anonyme - 19 rue de la République, 76150 MAROMME (dossier no 2202221) - France - SIREN 314603051


CABINET BOETTCHER - (dossier no 2202221) - France


Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2001 n°2202221 - Publication au BOPI 2001-07-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-18

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sauces (à l'exception des sauces à salade); glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.